Conseil Municipal - 23/09/2021

M. le Maire

Mise en place du Conseil Communal Consultatif de la Ville de Metz.

Mme. Lux

Développement de l'offre Petite Enfance - Création de Maisons d'Assistantes Maternelles et d'une 'Maison des bébés'.

Mme. Viallat

Prolongation du programme de lutte contre la précarité énergétique PACTE -15% et versement d'une subvention à l'ALEC du Pays Messin pour 2021.

M. Dap

Avenant à la convention de maîtrise foncière entre EPFGE/BATIGERE GRAND EST/Ville de METZ - Ancien hôpital Sainte Blandine.

M. Dap

Suppression de la ZAC TECHNOPOLE METZ 2000 : Avis de la collectivité qui a pris l'initiative de sa création.

M. Dap

ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020 et de la prolongation de quatre (4) années de la durée de la convention de concession.

M. Dap

ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2020.

M. Khalifé

Acquisition amiable d'une parcelle sise rue Liedot/sentier Wacas à Metz - Plantières-Queuleu.

M. Khalifé

Résiliation du bail emphytéotique du 4 mars 1936 et cession de l'immeuble sis 18 rue du Général de Gaulle à Plappeville (57050).

M. Khalifé

Cession à l'UEM d'une emprise foncière à distraire d'une parcelle communale sise rue Teilhard de Chardin à Metz - Devant-Les-Ponts.

M. Lucas

Cession de 9 emplacements de stationnement situés 17 quai Paul Wiltzer à Metz.

M. Dap

Cession de parcelles situées avenue de Blida et rue du Général de Lardemelle à l'UEM.

M. Dap

Cession d'un terrain communal situé rue Charles Le Payen au Sablon : ajustement du périmètre et actualisation du prix de cession.

M. Bohr

Signature d'une convention pluriannuelle d'objectifs 2021 / 2024 avec l'État, la Région Grand Est, le Département de la Moselle, la Ville de Metz et l'Université de Lorraine / Espace Bernard-Marie Koltès - Metz et complément de programmation.

M. Bohr

Metz, ville 100% Education Artistique et Culturelle : 12e saison des résidences d'artistes à l'école.

M. Vorms

Subvention pour l'acquisition d'un nouveau drapeau par la fédération de la Moselle de l'Union Nationale des Anciens Combattants.

Mme. Viallat

Participation financière aux frais de chauffage de la Cathédrale.

Mme. Friot

Modification des circonscriptions territoriales de l'Eglise de la confession d'Augsbourg d'Alsace et de Lorraine.

M. Reiss

Versement d'une subvention à l'Association Football Club de Metz.

M. Reiss

Saison sportive 2020/2021 : accompagnement des clubs par la ville.

M. Tahri

Attribution de subventions aux associations messines au titre du soutien à l'action socioéducative.

M. Tahri

Dispositif Relais Jeunes 15-25 ans.

M. Sciamanna

Soutien à la manifestation Metz l'étudiante #1.

M. Sciamanna

Convention pour le dispositif d'initiation à la langue allemande, "Wir Kinder sprechen deutsch !".

Mme. Audouy

Adoption du plan d'action municipal 2020/2026 et projet Komar Chey, dans le cadre de Metz "Ville Amie des Enfants".

M. Lucas

Acceptation des dividendes versés au titre de l'exercice 2020 par la SAEML UEM.

M. Lucas

Garantie d'emprunt accordée à la SAREMM pour l'aménagement de la ZAC du Sansonnet.

M. Lucas

Liste des locaux assujettis à la taxe annuelle sur les friches commerciales.

M. Lucas

Exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties pour les constructions nouvelles et additions de construction.

Mme. Agamennone

Confirmation de l'instauration d'une redevance de stationnement au sens de l'article L2333-87 du CGCT.

Mme. Agamennone

Stationnement payant sur voirie : modalités de reversement des produits de forfait de post-stationnement à Metz Métropole.

Mme. Agamennone

Présentation du rapport annuel 2020 des recours administratifs préalables obligatoires du stationnement payant sur voirie.

M. le Maire

Communication des décisions.

M. le Maire

Question Orale.